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Mentions légales.
Maison Aubran est une marque de LIMEGROUP.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : LIMEGROUP (sigle : LIME)
Forme juridique : société à responsabilité limitée
Siège social : Résidence Le Gallia, 27 boulevard Montfleury, 06400 Cannes, France
SIREN : 949 843 916
SIRET (siège) : 949 843 916 00048
N° de TVA intracommunautaire : FR08 949 843 916*
Code NAF : 68.31Z
E-mail : contact@maisonaubran.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — https://www.netlify.com.
3. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, rendus 3D, visuels, photographies, logos, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de LIMEGROUP ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les visuels présentés sous la mention « Inspiration » illustrent des conceptions et ne constituent pas des projets livrés.
5. Données personnelles (RGPD)
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, description du projet) sont traitées par LIMEGROUP, responsable de traitement, afin de répondre aux demandes et d'établir des devis. Base légale : mesures précontractuelles et intérêt légitime. Ces données sont destinées aux seules équipes de LIMEGROUP et à ses sous-traitants techniques (hébergement, messagerie), et conservées 3 ans à compter du dernier contact.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer : contact@maisonaubran.fr ou par courrier au siège social. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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